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Marques déposées par RAMOND Gérard
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IONISVELT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IONISVELT
RAMOND Gérard

Numéro de dépôt :
96640191
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2026

Présentation de la marque IONISVELT

Déposée le 30 août 1996 par RAMOND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IONISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est RAMOND Gérard domicilié(e) 20 chemin Lagarde - 31180 - GRAGNAGUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque IONISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IONISVELT arrivera à expiration en date du 30 août 2026.


RAMOND Gérard - 20 chemin Lagarde - 31180 - GRAGNAGUE - France


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319700 - Publication au BOPI 2006-07-18

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622060 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

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